{"id":1446,"date":"2022-04-27T14:43:00","date_gmt":"2022-04-27T12:43:00","guid":{"rendered":"https:\/\/epefresnes.com\/?page_id=1446"},"modified":"2025-04-24T14:38:09","modified_gmt":"2025-04-24T12:38:09","slug":"mentions-legales-epef","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/epefresnes.com\/?page_id=1446","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales EPEF"},"content":{"rendered":"\n

\u00c9<\/strong>DITEUR DU SITE<\/h3>\n\n\n\n

EPEF: Eglise Protestante Evang\u00e9lique de Fresnes
Si\u00e8ge Social \u2013 5 avenue Jean-Pierre \u2013 94260 Fresnes
Association Cultuelle , membre du CNEF, p\u00f4le R\u00e9seau FEF
eglise.ev@free.fr<\/a><\/p>\n\n\n\n

H\u00c9<\/strong>BERGEMENT DU SITE<\/h3>\n\n\n\n

WordPress Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110<\/p>\n\n\n\n

DIRECTEUR DE PUBLICATION<\/h3>\n\n\n\n

Serge Bachelier<\/p>\n\n\n\n

DISPOSITIONS G\u00c9<\/strong>NERALES<\/h3>\n\n\n\n

Ces mentions l\u00e9gales s’appliquent \u00e0 toute personne (ci-apr\u00e8s \u00a0\u00bb Internaute \u00ab\u00a0) visitant le site  https:\/\/epefresnes.com\/<\/a> (ci-apr\u00e8s \u00ab\u00a0le Site\u00a0\u00bb). Ces mentions l\u00e9gales pourront \u00eatre modifi\u00e9es \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis. L\u2019EPEF ne pourra \u00eatre tenue responsable des cons\u00e9quences de ces changements.<\/p>\n\n\n\n

PROPRI\u00c9<\/strong>T\u00c9<\/strong> INTELLECTUELLE<\/h3>\n\n\n\n

Ce Site appartient et est exploit\u00e9 par L\u2019EPEF. Le Site dans son int\u00e9gralit\u00e9 et chacun des \u00e9l\u00e9ments le composant, y compris les marques, les logos, les noms de domaine, les bases de donn\u00e9es, la conception, la forme du Site, le contenu (\u00e9ditoriaux, illustrations et images originales et leur organisation), ainsi que toute compilation de logiciels, code source fondamental, logiciel (y compris les applets), et autres \u00e9l\u00e9ments contenus sur le Site sont prot\u00e9g\u00e9s par les dispositions du Code de La Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle relatives notamment \u00e0 la propri\u00e9t\u00e9 litt\u00e9raire et artistique et \u00e0 la protection des bases de donn\u00e9es, et appartiennent \u00e0 L\u2019EPEF ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun des \u00e9l\u00e9ments composant le Site ne peuvent \u00eatre copi\u00e9s, reproduits, modifi\u00e9s, ce de fa\u00e7on partielle ou int\u00e9grale, de quelque mani\u00e8re que ce soit, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation \u00e9crite et pr\u00e9alable de L’EPEF, sous r\u00e9serve des exceptions pr\u00e9vues par la l\u00e9gislation en vigueur.<\/p>\n\n\n\n

LIENS HYPERTEXTES <\/h3>\n\n\n\n

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DONN\u00c9<\/strong>ES PERSONNELLES <\/h3>\n\n\n\n

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